Rechercher un journal, un article
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2018-1222 du 27 décembre 2018 habilitant quatre experts-comptables à exercer les fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et syndic.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-55 du 21 janvier ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-55 du 21 janvier ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-378 du 10 juin 2016 portant agrément de l’association dénommée « Dolls Stars »
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée « Dolls Stars » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée « Dolls Stars » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-315 du 11 avril 2018 portant agrément de l'association dénommée « Chien de Cœur ».
'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 avril 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'association dénommée « Chien de Cœur » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l'une des ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-18 du 12 janvier 2012 portant agrément de l’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES»
.
L’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de ... .
L’association dénommée «Club d’Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL’S ELLES» est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-258 du 31 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Share »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-582 du 13 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-582 du 13 octobre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-463 du 21 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « The Scottish Dance Group of Monaco »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-38 du 20 février 1995 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 95-38 du 20 février 1995 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-546 du 1er septembre 2016 portant agrément de l'association dénommée « Peace and Sport ».
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-2 du 2 janvier 2007 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée « Peace ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-2 du 2 janvier 2007 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée « Peace ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-177 du 10 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-36 du 31 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-36 du 31 janvier 2006 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-23 du 12 janvier 2017 portant agrément de l'association dénommée « Ecurie Monaco ».
'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par la fédération dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est ... 'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par la fédération dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-180 du 23 mars 2017 portant agrément de l'association dénommée « In Tempore Organi ».
'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par la fédération dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est ... 'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par la fédération dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-740 du 10 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-215 du 28 avril 2010 relatif à l'agrément de biologistes pour effectuer la recherche et le dosage d'alcool dans le sang, modifié.
boulevard Pierre Sémard, 39-41-43 boulevard Louis Braille, Nice - Laboratoire exploité par la Selas « Barla », siège social, sis 6, rue Barla, Nice. »
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... boulevard Pierre Sémard, 39-41-43 boulevard Louis Braille, Nice - Laboratoire exploité par la Selas « Barla », siège social, sis 6, rue Barla, Nice. »
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-705 du 23 novembre 2016 portant agrément de l'association dénommée « Energy Assistance Monaco ».
.
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ... .
Toute modification affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-849 du 6 septembre 2018 portant agrément de l'association dénommée « Monte-Carlo Sport & Danses ».
affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l ... affectant l'une des conditions requises par la loi pour l'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-186 du 26 février 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
.E.P. » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3 ... .E.P. » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3 ...